Qu'est-ce qu'une ATEX ?
Laval, le 7 juin 2022
La prévention des risques d’explosion sur les lieux de travail est soumise à la réglementation ATEX (ou Atmosphères Explosives), qui encadre les conditions de stockage de certains produits dangereux.
Matthieu FILLOT, formateur et conseiller pour DIALOGIS et SUPPLY CHAIN EXPERTS, nous éclaire sur ces normes relatives à la sécurité.
Une gradation dans le niveau de risque
« Il convient de faire la distinction entre zone ATEX et site SEVESO, terme plus connu. La zone ATEX est l’endroit où sont stockées certaines typologies de produits, alors que la norme SEVESO s’applique au site dans son ensemble. Ce dernier est soumis à de nombreuses normes relatives à la prévention des accidents », souligne Matthieu FILLOT.
Au sein d’une entreprise, des niveaux graduels de dangers potentiels sont répertoriés : les risques liés aux substances contaminantes pour l’environnement (tels que la fuite d’un produit dans les égouts ou les eaux pluviales), les risques pour les employés qui manipulent les produits (tels que les blessures avec de l’acide), et les risques liés aux atmosphères explosives. Cette dernière typologie, sur laquelle porte la réglementation ATEX, constitue la menace la plus importante.
La construction d’un entrepôt repose sur le principe du respect des normes en vigueur au moment de la construction. Les entreprises ne sont tenues de s’aligner sur les normes en cours que si une modification substantielle de l’entrepôt et/ou de son activité est réalisée. « Par contre, la règle est différente pour les zones ATEX. La loi impose, pour ces secteurs sensibles, une mise en conformité et un délai précis à respecter », précise Matthieu FILLOT.
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La réglementation technique
Des normes en constante évolution
Les normes réglementaires qui régissent la prévention des risques s’inscrivent dans le registre du droit, et sont donc amenées à évoluer régulièrement. Les intervenants ne sont pas systématiquement informés de ces réajustements constants. Ils suivent les grandes tendances, mais doivent effectuer une veille personnelle pour suivre l’évolution de la législation.
Lorsqu’en fin de formation, Matthieu FILLOT laisse aux stagiaires un document contenant quelques références légales, il leur rappelle qu’il s’agit de la photographie de la situation réglementaire à un instant T. « Si une question se pose six mois plus tard, ces informations seront à vérifier, et je leur conseille toujours de se tourner vers un expert susceptible de les éclairer », ajoute-t-il.
La réglementation ATEX, régie par le Code du travail, comprend des bases communes avec la partie incendie, celle-ci étant complétée par l’APSAD (Assemblée Plénière des Sociétés d’Assurances Dommages). Compte tenu de leur expertise dans le domaine de la protection financière des biens, les assureurs ont réfléchi en amont sur les normes et règles à appliquer à ce secteur spécifique. L’APSAD a été considérée par le législateur comme un vecteur d’autorité, et ses propositions se sont imposées dans la mise en place d’une réglementation. « Mais cet organisme est privé, l’accès à son référentiel est donc payant. En même temps, il bénéficie d’un professionnalisme incontournable et d’une crédibilité incontestable, qui peuvent justifier le coût modeste imposé aux utilisateurs », ajoute Matthieu FILLOT.
Des formations génériques ou sur-mesure
Notre interlocuteur, Matthieu FILLOT, apporte son savoir-faire de conseiller et de formateur sur les questions d’environnement sécurisé des entrepôts. Il illustre les modules de la formation par des exemples concrets, comme notamment, en prenant l’exemple d’une salle de charge de batteries pour les chariots élévateurs dans une zone ATEX : « Ce matériel, susceptible de dégager de l’hydrogène, un gaz explosif et hautement inflammable, suppose entre autres installations la mise en place d’une ventilation mécanique ».
SUPPLY CHAIN EXPERT, peut intervenir pour un diagnostic de la sécurité en entrepôt et orienter ses clients vers les actions à mener pour se mettre en conformité avec les exigences réglementaires, notamment des zones ATEX, et DIALOGIS, organisme de formation, propose des programmes de formation et d’animation à la sécurité en entrepôt.
La démarche des deux enseignes repose systématiquement sur des consultations individualisées, avec un contenu sur mesure pour s’adapter au mieux à l’environnement dans lequel évoluent les entreprises et les participants. Les formations en présentiel sont privilégiées, afin d’être au plus près de la réalité et des besoins des stagiaires.
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