La législation du transport
 
Accueil > Notions > Transport > Temps de Transport


L'ambition de cette section du site est de présenter un certain nombre de méthodes d'optimisation des flux. Si vous souhaitez faire partager vos expériences (mémoires, exposés, etc.), vous pouvez nous envoyer un e-mail, nous mettrons en ligne vos travaux avec plaisir.

 

Synthèse du règlement européen n° 3820/85 du 20 décembre 1985 qui définit les règles communes applicables à tous les conducteurs en matière de temps de conduite et de repos.

Repos et temps d’attente :

Les temps d’attente sont considérés comme des interruptions dans le calcul de la durée de conduite continue. Les temps d’attente ne sont pas pris en compte dans le calcul du temps de repos.

La conduite :
  > Règle générale : conduite journalière de 9 heures maximum.
  > Les temps de conduite maxima :
    - conduite continue : 4h30 maximum sans interruption, suivi d’une interruption de 45 minutes au moins, prise en une seule fois (cette interruption peut être remplacée par plusieurs interruptions d’au moins 15 minutes chacune, réparties dans la période de conduite continue et dont le total doit atteindre également au moins 45 minutes par période de 4h30 de conduite)
- conduite journalière : 9 heures maximum (aménagement possible : possibilité de conduire pendant 10 heures deux jours par semaine)
- conduite journalière : 9 heures maximum (aménagement possible : possibilité de conduire pendant 10 heures deux jours par semaine)
 
 
Le repos journalier :
 
> Règle générale : 11 heures consécutives de repos
> Aménagements possibles : réduction à 9 heures consécutives trois jours de la semaine au maximum. Les heures de repos non prises doivent alors être récupérées avant la fin de la semaine suivante et rattachées à un repos d’au moins 8 heures pris au domicile.
> Fractionnement possible en plusieurs périodes, au maximum trois, au cours de la journée sous réserve de respecter à la fois les trois conditions suivantes : repos journalier total de 12 heures ; comportant une période d’au moins 8 heures consécutives ; ne comportant aucune période d’une durée inférieure à 1 heure.
 
   
   
Le repos hebdomadaire :
 
> Règle générale : 45 heures consécutives de repos
> Aménagements possibles : réduction à 36 heures consécutives prises au point d’attache du véhicule ou du conducteur. Les heures de repos non prises doivent alors être récupérées dans les trois semaines qui suivent, en un seul bloc rattaché à un autre repos d’au moins 8 heures.
> Réduction à 24 heures consécutives prises en dehors du point d’attache du véhicule ou du conducteur. Les heures de repos non prises doivent alors être récupérées dans les trois semaines qui suivent, en un seul bloc rattaché à un autre repos d’au moins 8 heures.
 
 

Le transport routier de marchandises. Réglementation et exploitation
de François Peyrel

Quatrième de couverture
L'ouvrage s'inscrit dans le cadre des programmes de l'enseignement supérieur préparant au diplôme universitaire de technologie (DUT Gestion logistique et transport). Il reprend en les commentant les différents textes qui ont réglementé ou qui réglementent le transport routier des marchandises. Grâce aux nombreux cas d'exploitation et aux commentaires vivants qui émaillent le texte, l'étudiant abordera cette matière avec facilité et avec plaisir. Il est destiné aux étudiants d'IUT en gestion logistique et transport, à ceux des classes BAC PRO, option transport mais également aux étudiants en BTS, section transport. Il pourra servir de référence aux stagiaires de différents organismes de formation aux métiers du transport et de la logistique.

 

 

Guide de capacité professionnelle : Transport public routier des personnes
de AFT-IFTIM

Présentation de l'éditeur
Le Guide de capacité professionnelle permet à toute personne qui désire obtenir l'Attestation de capacité, d'effectuer la préparation complète de l'examen, à travers l'étude de l'ensemble des matières constitutives du programme, regroupées par thèmes (social, réglementation, gestion, etc.). L'objectif consiste à apporter des réponses ou éclaircissements à tous ceux, professionnels ou étudiants en transports, qui souhaitent connaître les différentes réglementations applicables au quotidien dans ce secteur ainsi que leurs évolutions. Créé sous l'égide du ministère des Transports et des organisations représentatives de la profession, ce Guide de capacité professionnelle a été rédigé par le groupe AFT-IFTIM, leader sur le marché national et international de la formation professionnelle dans les secteurs du transport, de la logistique et du tourisme. Parmi ses nombreuses activités, l'AFT-IFTIM propose des stages de formation et de préparation à l'examen d'Attestation de capacité.

Biographie de l'auteur
Le groupe AFT-IFTIM est issu du regroupement de l'AFT (Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports) et de l'IFTIM (Institut de formation aux techniques d'implantation et de manutention). L'AFT, créée en 1957 sous l'égide de l'UFT (Union des fédérations de transport), a pour mission le développement de la formation des jeunes et adultes et des différentes catégories socioprofessionnelles des entreprises des secteurs du transport et du tourisme. L'IFTIM, créé en 1961, a pour mission le développement de la formation, à l'attention des jeunes et adultes ainsi que des personnels d'entreprises, en matière de logistique et de distribution physique.


 

Pour être averti de l'ajout de nouveaux articles, inscrivez vous à notre newsletter !